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L'ordre du jour

Connaître l'ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 17 décembre 2018, à 20h, salle du Conseil.

Salle du Conseil municipal

 

Ordre du jour :

1. Dissolution SIVOM d’Herbauges
2. Création et statuts du nouveau SIVOM et désignation de délégués
3. Création de postes pour intégration agents de l’ancien SIVOM
4. Convention de mise à disposition de personnel (St Aignan vers Bouaye)
5. Convention RAM (Bouaye vers communes voisines)
6. Acquisition parcelle A6 195p (terrain à proximité de la médiathèque)
7. Vœu aéroport
8. Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
9. Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

L'ordre du jour est connu environ une semaine avant le Conseil municipal.

 

La prochaine séance* du Conseil municipal est prévue le :

  • Lundi 17 décembre 2018
  • Jeudi 31 janvier 2019
  • Jeudi 7 mars 2019
  • Jeudi 27 juin 2019
  • Jeudi 10 octobre 2019
  • Jeudi 5 décembre 2019

*sous réserve de modification.

 

 

 

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