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L'ordre du jour

Connaître l'ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil municipal.

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 10 octobre 2019, à 20h, salle du Conseil.

Salle du Conseil municipal

 

 

 

 

Ordre du jour :

1 Motion sur le projet de réorganisation du réseau des trésoreries
2 Décision modificative n°2
3 Acquisitions foncières – Réalisation d’un emprunt
4 Renouvellement de véhicules – Réalisation d’un emprunt
5 Déclassement et vente de la Maison du Pays d’Herbauges
6 Travaux de construction du club house – remise de pénalités
7 Remboursement des frais de déplacement du Conseil des Sages
8 Déplacement en Guinée : mandat spécial
9 Modification de la période d’adhésion pour la Maison des Jeunes
10 Avenant à la convention de prestation unique CAF pour le multi-accueil
11 Conventions prestation de service ordinaire CAF pour les accueils de loisirs extrascolaires et périscolaires
12 Avenant marché au marché d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation
13 Démarche territoriale de résorption des campements illicites – convention de partenariat
14 Tarification sociale de l’eau – prolongation du dispositif
15 Nantes Métropole – accès au droit
16 Rapport d’activités 2018 de Nantes Métropole
17 PPI territorialisée 2021-2026 – opérations prioritaires
18 Convention avec l’association Tous au jardin
19 Règlement intérieur des jardins familiaux
20 Désherbage médiathèque
21 Subvention à l’Équipage – fête du livre
22 Convention de mandat contrat de prévoyance Nantes Métropole
23 Modification du tableau des effectifs
24 Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
25 Informations relatives à Nantes Métropole

L'ordre du jour est connu environ une semaine avant le Conseil municipal.

 

La prochaine séance* du Conseil municipal est prévue le :

  • Jeudi 10 octobre 2019
  • Jeudi 5 décembre 2019

*sous réserve de modification.

 

 

 

 


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