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Conseil municipal du 24 juin 2019

1 Renouvellement de placement de fonds
2 Demande de subvention au titre du contrat de développement métropolitian 2017-2020 avec la Région – Mévellière 2019
3 Finances – Décision modificative n°1 du Budget principal
4 Motion relative à la concertation sur l’aménagement de l’aéroport de Nantes Atlantique
5 Élection aux fonctions d’adjoint
6 Commissions municipales - composition
7 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux – actualisation du tableau
8 Office des Sports de Bouaye – désignation du représentant de la Ville de Bouaye
9 Association des élus en charge du sport – désignation du représentant de la Ville de Bouaye (ANDES)
10 Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées – désignation des représentants de la commune
11 Comité Technique – désignation des membres du Conseil municipal
12 Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail – désignation des membres du collège des élus
13 Aide aux activités sportives, culturelles et de loisirs pour tous sous conditions de ressources
14 Association l’Equipage – mise à disposition des locaux du 2, rue de Pornic - convention
15 SPL Nantes Métropole Aménagement – rapport annuel 2018
16 Demande de subvention au Conseil Départemental – panneaux d’information de déprat des circuits de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
17 Acquisition de la parcelle cadastrée ZO n°28 sise le Tour à Bouaye
18 Subvention à l’Équipage – les 10 ans de l’Équipage
19 Subvention au FC Bouaye – Tournoi génération espoirs 2019
20 Subvention au judo club de Bouaye – 40 ans du judo club de Bouaye
21 Subvention au club des Patineurs d’Herbauges – les 6 heures de Bouaye 2019.
22 Signature d’un contrat de prestation de services entre la Ville et le Handball Club du Lac (HBCL)
23 Soutien à l’association Guinée 44
24 Subvention à l’association des Parents Indépendants (API) – achat de matériel audio
25 Bourse Déklic’ – attribution d’une subvention
26 Modifications du tableau des effectifs – besoins temporaires ATSEM – service actions scolaires
27 Modifications du tableau des effectifs – besoins temporaires service actions scolaires
28 Modifications du tableau des effectifs – créations de postes – adjoint d’animation service actions scolaires
29 Organisation de l’ouverture et de la fermeture du Parc de la Mévellière
30 Personnel - organisation des astreintes techniques
31 Personnel – modification du tableau des effectifs – création de poste – animateur de proximité contractuel
32 Personnel – modification du tableau des effectifs – création de poste – police municipale
33 Personnel - recours à l’apprentissage
34 Personnel - Modifications du tableau des effectifs - modifications de poste – adjoint technique - service espaces verts
35 Personnel - Modifications du tableau des effectifs – modification de postes – augmentation de durée hebdomadaire de service
36 Personnel - Modifications du tableau des effectifs – avancements de grade
37 Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
38 Informations relatives à Nantes Métropole
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