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Conseil municipal du 25 janvier 2018

Ordre du jour :

1. Installation de deux Conseillers municipaux
2. Composition des commissions municipales
3. Désignation d’un représentant au CHSCT
4. Désignation d’un représentant au CT
5. Désignation d’un représentant à l’ASLO
6. Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du CCAS
7. Désignation d’un représentant à la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH)
8. Demande d’élaboration d’un Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E)
9. Dématérialisation du transfert des actes budgétaires au contrôle de légalité
10. Débat d’orientations budgétaires
11. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
12. Modification des tarifs 2018
13. Convention d’adhésion au groupement de commande d’électricité
14. Convention d’adhésion au Conseil en énergie partagé de Nantes Métropole
15. Convention de servitude ENEDIS
16. Convention d’utilisation du minibus et tarifs afférents
17. Organisation des rythmes scolaires à la rentrée 2018
18. Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
19. Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

 

 

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