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Conseil municipal du 28 juin 2018

Ordre du jour :

1. Motion contre l'aménagement d'une piste transversale - Aéroport Nantes Atlantique
2. Renouvellement de placement de fonds
3. Indemnités des élus
4. Tarifs 2018 – intégration tarif garderie spectacle
5. Tarifs 2018 – étude surveillée avec goûter fourni
6. Règlement de fonctionnement des services relevant de la DEJAS
7. Adhésion de la commune au « club des territoires un plus bio »
8. Convention de partenariat avec Lésina
9. Nantes Métropole Aménagement – rapport d’activités 2017
10. Plan Local d’Urbanisme métropolitain – avis sur le projet arrêté
11. Servitude GrDF – parcelle AC 351
12. DSP marchés forains – rapport d’activité du délégataire 2017
13. Charte d’engagement partenariale pour la « mise en tourisme autour du lac de Grand-Lieu »
14. Convention Swin Golf – subvention
15. Subvention UNC – réalisation d’un nouveau drapeau
16. Subvention à l’association Transport Mobilité Solidaire
17. Prévoyance du personnel - avenant n°2 à la convention Collecteam
18. Médiation préalable – convention avec le CDG 44
19. Personnel - recours à l’apprentissage
20. Personnel – modification du tableau des effectifs – modification de poste – grade de rédacteurs
21. Personnel – modification du tableau des effectifs – création de poste – direction des services techniques
22. Personnel – modification du tableau des effectifs – modification de poste – Direction des Services Techniques
23. Personnel – modification du tableau des effectifs – modification de poste – diminution de durée hebdomadaire de service – service actions scolaires
24. Personnel – modification du tableau des effectifs – modifications de poste – augmentation de durée hebdomadaire de service – service actions scolaires
25. Personnel – modification du tableau des effectifs – création de postes – ATSEM contractuels – service actions scolaires
26. Personnel – modification du tableau des effectifs – besoins temporaires – service actions scolaires
27. Personnel – modification du tableau des effectifs – modification de postes – avancement de grade
28. Dénomination de voie
29. Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
30. Informations relatives à Nantes Métropole et aménagement Nantes Atlantique

 

 

 

 

 

 

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