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Conseil municipal du 17 décembre 2009

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

Ordre du jour :

1) Conseil des sages – compte rendu d’activité 2009
2) Schéma communal cyclable – approbation
3) Venelle des écoliers – Acquisition de la parcelle AD 472
4) Création du Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique Loire-Acheneau (CLIC) – approbation de la convention de gestion
5) Conseil Local Economique : modalités de mise en place
6) Modification du Plan Local d’Urbanisme – avis
7) ZAC des Ormeaux – Opération d’habitat en accession sociale « Le Jardin des Sages » réalisée par le Groupe Habitat et Tradition – bilan de commercialisation
8) Ensemble sportif de Bellestre – approbation des DCE (Dossiers de Consultations des Entreprises) des lots N° 11 (carrelage-faïence) et N° 21 (béton ciré)
9) Construction d’un complexe sportif sur le site de Bellestre – financement exploitation et maintenance d’un générateur photovoltaïque installé sur le toit- lancement d’une consultation relative à la mise en place d’un bail Emphytéotique Administratif
10) Ensemble sportif de Bellestre – clause d’insertion professionnelle – bilan
11) Utilisation des équipements sportifs – collège de Saint Hermeland – convention
12) Utilisation des équipements sportifs – collège de Bellestre – convention
13) Utilisation des équipements sportifs – Lycée A. D’Orbigny – avenant à la convention triennale de 2007 – année 2010
14) Associations « Collectif Spectacle en Retz » et « La Caravane Compagnie » - soutien aux activités de théâtre – convention et subvention
15) Association « Ecole Boscéenne de Musique et de Danse » - avenant N°1 à la convention de partenariat
16) Contrat Enfance-Jeunesse entre la Ville de Bouaye et la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – avenant
17) Tarifs communaux 2010
18) Personnel communal – activités enfance/jeunesse – besoins occasionnels et saisonniers
19) Personnel communal – création d’un poste d’ASEM 1ère classe à temps non complet
20) Personnel communal – création d’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème classe à mi-temps
21) Personnel communal – création d’un poste d’agent non titulaire chargé de mission Agenda 21
22) Dénomination de voies
23) Compte-rendu de l’exercice des délégations de certaines attributions
24) Informations relatives à Nantes Métropole.

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