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Conseil municipal du 16 décembre 2010

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Budget 2010 – décision modificative n°2
2) Tarifs communaux 2011
3) Anticipation budgétaire – vote des crédits nécessaires avant le vote du budget primitif 2011 – opérations d’investissement
4) Ensemble sportif de Bellestre – lot N° 21 « résine coulée » - attribution
5) Office du Sport de Bouaye – convention de partenariat
6) Association « Collectif Spectacle En Retz » et « La Caravane Compagnie » soutien aux activités de théâtre – convention
7) Désherbage des collections de la bibliothèque municipale
8) ZAC des Ormeaux – Eco-lotissement – critères d’attribution des lots libres - avis
9) ZAC des Ormeaux – transfert à Nantes Métropole – convention d’inventaire
10) Acquisition gratuite par la commune de la parcelle AE 40
11) Acquisition gratuite par la commune des parcelles AK 512 et ZL 24
12) Construction d’une maison individuelle sur la parcelle ZB 153 – avis de la commune avant passage devant la Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites
13) Gestion des marchés de vente au détail et de diverses occupations commerciales du domaine public – Délégation de Service Public – convention
14) Inventaire des zones humides et des cours d’eau – charte de partenariat entre la Ville de Bouaye et Nantes Métropole et composition du groupe de travail communal
15) Convention cadre 2009-2012 relative à l’éducation à l’environnement – demande de subvention au Conseil régional des Pays de la Loire
16) Vœu pour la scolarisation des enfants handicapés
17) Participation de la Ville de Brains aux structures d’accueil de loisirs de la Ville de Bouaye – avenant N° 1 à la convention du 27 décembre 2007
18) Personnel communal – activités enfance/jeunesse – besoins saisonniers
19) Personnel communal – création de deux postes occasionnels d’adjoints administratifs non titulaires
20) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
21) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

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