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Conseil municipal du 18 novembre 2010

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Installation de deux conseillers municipaux
2) Commissions municipales – composition
3) Indemnités de fonction des élus
4) Association Ecole Boscéenne de Musique et de Danse – désignation des représentants de la commune
5) Planification de la politique d’aménagement et de développement des sentiers de promenade et de randonnée
6) Sentiers pédestres – inscriptions au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) – renouvellement
7) Travaux de signalisation et d’aménagement sur les sentiers inscrits au PDIPR – Demande de subvention au Conseil général de Loire-Atlantique
8) Vente de la parcelle communale B 54 située sur la commune du Pellerin
9) Espace vert de la maison de la santé – acquisition de la parcelle AD 449 pour partie
10) Dénomination de voie – Clos du Tour
11) Garde des enfants de moins de 6 ans – acceptation du chèque emploi service universel
12) Admission en non valeur
13) Personnel communal – modification du tableau des effectifs
14) Personnel communal – création d’un poste de responsable du service animation culturelle
15) Affiliation du syndicat mixte d’aménagement hydraulique du sud de la Loire au centre de gestion de LoIre-Atlantique(CDG 44) – avis
16) Suppression de la permanence de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) – motion
17) Plan de déplacements urbains 2010-2015 et perspectives 2030
18) Modification du Plan Local d’Urbanisme – avis
19) Nantes Métropole – rapport annuel 2009
20) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
21) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

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