Espace Citoyen Famille

Nantes Métropole

Vous êtes dans : Accueil > La mairie > Le Conseil municipal > Les vidéos > Les vidéos de 2010 > Conseil municipal du 29 avril 2010

Conseil municipal du 29 avril 2010

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

Ordre du jour :

1) Application des dispositions de l’article 44 de la Loi de Finances pour 2010 pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2010
2) ZAC des Ormeaux – SPLA Nantes Métropole Aménagement – Compte Rendu Annuel à la Collectivité
3) ZAC des Ormeaux – SPLA Nantes Métropole Aménagement – Avenant N° 4 à la convention d’aménagement
4) Programme d’Action Foncière – Acquisition de la parcelle AD 232 – Convention de gestion avec Nantes Métropole
5) Construction d’un ensemble sportif sur le site de Bellestre – demande de subvention au Conseil Régional des Pays de la Loire
6) Ensemble sportif de Bellestre – attribution des marches
7) Ensemble sportif de Bellestre – approbation du DCE (Dossiers de Consultations des Entreprises) du lot n°21 (béton ciré)
8) Ensemble sportif des Ormeaux – Financement, installation, exploitation et maintenance d’un générateur photovoltaïque installé sur le toit – lancement d’une consultation relative à la mise en place d’un Bail Emphytéotique Administratif
9) Projet Educatif Local – approbation
10) Attribution d’une « Bourse Déclic »
11) Collège de Bellestre – aide aux voyages linguistiques – subvention
12) Désherbage des collections de la bibliothèque municipale
13) Ecole Boscéenne de Musique et de Danse – convention de partenariat
14) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
15) Informations relatives à Nantes Métropole

 

Recommander cette page Haut de page