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Conseil municipal du 30 septembre 2010

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Programme Local de l’Habitat 2010-2016 – avis
2) SPLA Nantes Métropole Aménagement – rapport d’activités 2009
3) Opération d’Aménagement Plaisance par la Société Atréalis Promotion – Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2009
4) Participation de la Ville de Bouaye à la réalisation d’un audit thermique et énergétique
5) Nantes Métropole – compte rendu annuel à la collectivité – rapports sur le prix et la qualité de l’eau, de l’assainissement et des déchets – information Région des Pays de la Loire – information sur la qualité de l’air
6) Budget 2010 – décision modificative n°1
7) Conseil Général de Loire Atlantique – mise à disposition de locaux au sein du centre administratif et social – bail
8) Gestion des marchés de vente au détail et de diverses occupations commerciales du domaine public – délégation de Service Public
9) Personnel communal – modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’Adjoint Administratif de 1ère classe
10) Personnel communal – régime indemnitaire – modification de la Prime de Servie et de Rendement et de l’Indemnité Spécifique de Service
11) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
12) Informations relatives à Nantes Métropole.

 

 

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