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Conseil municipal du 4 février 2010

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

Ordre du jour :

1) Plan de désherbage communal
2) Engagement pour la réduction de l’usage des pesticides dans l’entretien des espaces publics – Charte Territoriale CREPEPP
3) Séisme en Haïti – subvention
4) Débat d’Orientation Budgétaire 2010
5) Indemnité de conseil du trésorier municipal
6) Tarifs communaux 2010 – Bibliothèque Municipale
7) Manifestations culturelles – tarifs des consommations
8) Utilisation des installations sportives de la Ville de Bouaye – règlement
9) Utilisation des salles de l’ensemble sportif des Ormeaux – convention type
10) Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage – avis
11) Création d’une liaison douce aux Landes Bigots – acquisition de la parcelle ZA 336
12) Occupation d’un local dans la Maison de la Réserve – Convention tripartite entre la SNPN, L’ACAPP et la Ville de Bouaye
13) Mise à disposition des parcelles communales BD 09 et BD 10 situées sur la commune du Pellerin – Prêt à usage avec Monsieur MAINGUY
14) Personnel communal – création d’un poste occasionnel d’adjoint d’animation non titulaire à temps non complet
15) Personnel communal – création d’un poste occasionnel d’adjoint administratif non titulaire à temps non complet
16) Dénomination de voie
17) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
18) Informations relatives à Nantes Métropole

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