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Conseil municipal du 15 décembre 2011

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Plan de Mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
2) Cession gratuite à la commune de la parcelle AH 146
3) Enquête publique relative à la création d’un centre d’éducation à l’environnement sur les sites de l’ancienne subdivision de l’équipement et de la Maison Guerlain à Bouaye
4) Acquisition de la parcelle ZA 64 sise les Mimosas
5) Construction d’un centre équestre – compromis de vente avec M. Philippe Kuhn
6) Subvention exceptionnelle Association de Chasse Amicale des Petits Propriétaires
7) Inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – création du circuit des Moulins
8) Bilan d’activités du Conseil des Sages
9) Contrat Enfance Jeunesse – 2011-2014
10) Participation de la ville de Brains aux structures d’accueil de loisirs de la Ville de Bouaye – avenant n° 2
11) Tarifs 2012
12) Finances – anticipations budgétaires – vote de crédits d’investissement nécessaires avant le vote du budget primitif 2012
13) Désherbage des collections de la bibliothèque municipale
14) Désignation de représentant à la commission intercommunale des impôts directs
15) Modification des statuts du Sivom – approbation
16) Élection des représentants de la Ville au Sivom d’Herbauges
17)) Personnel – mise à disposition temporaire de personnel – SIVOM
18) Création de postes occasionnels – adjoint administratif non titulaire
19) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
20) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

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