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Conseil municipal du 29 septembre 2011

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Allocations scolaires 2011 – Ecole Notre Dame de la Trinité
2) Taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient applicable aux tarifs pour 2012
3) Itinéraire cyclable entre l’agglomération nantaise et le pays de Retz
4) Subvention à l’association – les sentiers du livre
5) Nantes Métropole – compte rendu annuel à la collectivité – rapports sur le prix et la qualité de l’eau, de l’assainissement et des déchets – information Région des Pays de la Loire – Information sur la qualité de l’air
6) Nantes Métropole – rapport annule 2010
7) Schéma départemental de coopération intercommunale - avis
8) Affiliation au CDG 44 du Syndicat Mixte Aéroportuaire
9) Organisation d’élections primaires par un parti politique – modalités de mise à disposition de locaux et matériels municipaux
10) Frais de mission – Conseil des sages
11) Création d’un poste occasionnel – adjoint d’animation temps non complet 90 %
12) Création de postes saisonniers et d’un poste occasionnel
13) Création d’un poste occasionnel – technicien non titulaire temps complet
14) Indemnités de fonction des élus
15) Association Ecole Boscéenne de Musique et de Danse – désignation des représentants de la commune
16) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
17) Informations relatives à Nantes Métropole
18)

Point d'information à la demande du groupe Bouaye avenir sur la possibilité pour un un agriculteur de construction d'une maison sur un terrain agricole.
Un incident technique indépendant de notre volonté sur cette vidéo empêche une publication complète.

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