Espace Citoyen Famille

Nantes Métropole

Vous êtes dans : Accueil > La mairie > Le Conseil municipal > Les vidéos > Les vidéos de 2011 > Conseil municipal du 30 juin 2011

Conseil municipal du 30 juin 2011

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Finances – décision modificative N° 1
2) Construction de l’ensemble sportifde Bellestre – avenants aux marchés de travaux pour les lots 1,2, 3 ,5 ,7 ,8 ,9,17,18,19 et 20
3) SPLA Nantes Métropole Aménagement – rapport d’activités 2010
4) Transformation de Nantes Métropole Aménagement en Société Publique Locale (S.P.L)
5) Lieu-dit « Beauséjour » - acquisition des parcelles ZC 15 et ZC 20
6) Cession gratuite de la parcelle AD 239 P au Conseil Général
7) Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED) – participation de la ville de Bouaye aux frais de fonctionnement
8) Modification des règlements intérieurs – vote d’un tarif pour l’accueil périscolaire
9) Attribution d’une bourse Déklic
10) Eco-lotissement – dénomination de voies
11) Personnel – modification du tableau des effectifs (suppressions pour régularisation)
12) Personnel – modification du tableau des effectifs (augmentation de la durée hebdomadaire de service)
13) Personnel – création d’un poste occasionnel – adjoint d’animation non titulaire
14) Personnel – mise à disposition temporaire de personnel – SIVOM
15) Personnel – taux d’avancement de grade
16) Personnel – formations mutualisées - convention
17) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
18) Informations relatives à Nantes Métropole
Recommander cette page Haut de page