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Conseil municipal du 15 novembre 2012

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Nantes Métropole – synthèse des rapports annuels 2011 sur les prix et la qualité des services de l’eau, de l’assainissement, des déchets
2) Inventaire des zones humides et des cours d’eau – approbation de la carte de recensement
3) Cession gratuite à la commune des parcelles AI 265 pour partie, AI 266 pour partie et AI 350 pour partie
4) Ensemble sportif de Bellestre – remise sur pénalités de retard
5) Participation de la ville de Brains aux structures d’accueil de loisirs de la Ville de Bouaye
6) Fondation Auteuil – centre scolaire d’Angreviers – participation frais scolarité
7) Médiathèque de Bouaye – remplacement des documents perdus ou détériorés
8) Médiathèque de Bouaye – désherbage des collections et organisation d’une braderie
9) Amicale des sapeurs pompiers de Bouaye – convention
10) Prestations de services d’assurances – signature des marchés
11) Informations – compte rendu des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal

 

 

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