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Conseil municipal du 22 mars 2012

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) Contrat de co-développement – Bouaye/Nantes Métropole
2) Propriété du Pavillon – convention de mise à disposition Nantes Métropole/Ville de Bouaye
3) Approbation du compte de gestion 2011 du budget principal
4) Approbation du compte de gestion 2011 du budget annexe du lotissement communal l’Orée du Bois
5) Compte Administratif 2011 – budget principal
6) Compte Administratif 2011 – budget annexe du lotissement communal l’Orée du Bois
7) Affectation du résultat du compte administratif 2011 du budget principal
8) Vote des taux des taxes communales
9) Budget principal 2012
10) Finances – subventions aux associations
11) Allocations scolaires 2011 – Ecole Notre Dame de la Trinité
12) Convention cadre éducation à l’environnement – bilans 2011 et plan de désherbage
13) Demande de subvention auprès du syndicat de bassin versant de Grand Lieu et l’agence de l’eau – acquisition du matériel de désherbage mécanique
14) Majoration des droits à construire – avis
15) Echanges de parcelles – Ville de Bouaye/SCI du Haut Bourg
16) Vœu sur la viticulture – droit de plantation
17) Pérennisation d’une liaison douce – Venelle à Bruc – acquisition d’une partie des parcelles AC 27 et AC 31
18) Convention de partenariat Ville de Bouaye / SNCF pour l’entretien des espaces verts proches de la gare – autorisation de signature
19) Domicile service résidence « Plaisance » - convention de gestion tripartite Bouaye/Mutualité Retraite / LNH
20) Comité de jumelage – désignation des représentants de la Commune
21) Assurance risques statutaires / Groupement avec le CDG
22) Prévoyance / convention de mandat avec Nantes Métropole
23) Document unique d’évaluation des risques professionnels – information
24) Modification de postes / service urbanisme
25) Création de postes (suite avancement de grade)
26) Création de postes saisonniers / DEJE
27) Création de poste occasionnel / DEJE
28) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
29) Informations relatives à Nantes Métropole
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