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Conseil municipal du 27 septembre 2012

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Installation d’un nouveau conseiller municipal
2) Commissions municipales
3) Indemnités de fonction des élus
4) Subvention à l’association de soutien aux projets de l’option théâtre du Lycée Alcide d’Orbigny
5) Subvention à l’association Amicale Laïque de Bouaye
6) Subvention à l’association les Sentiers du Livre
7) Subvention à l’association Place au Vélo
8) Défense contre les nuisibles aquatiques
9) Inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – création du circuit Tour du Lac
10) Acquisition du Pavillon du Bois de la Noë
11) Mise à disposition du logiciel « droits de cités » pour la gestion des autorisations du droit des sols et du foncier – renouvellement de la convention de gestion avec Nantes Métropole
12) SPLA Nantes Métropole Aménagement – rapport d’activités 2011
13) Taxe sur la consommation finale d’électricité – fixation du coefficient applicable aux tarifs pour 2013
14) Frais de mission – Conseil des Sages
15) Modification du tableau des effectifs – création de poste – adjoint technique (augmentation temps de travail)
16) Modification du tableau des effectifs – création de poste – attaché territorial
17) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
18) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

 

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