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Conseil municipal du 28 mars 2013

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :

1) Réhabilitation et surélévation des vestiaires du stade Georges Tougeron – validation de l’APD
2) Réhabilitation et surélévation des vestiaires du stade Georges Tougeron – demande de subvention au District de football de Loire-Atlantique
3) Approbation du compte de gestion 2012 du Budget Principal
4) Compte administratif 2012 – Budget Principal
5) Affectation du résultat du Compte Administratif 2012 du budget principal
6) Vote des taux des taxes communales
7) Budget Primitif 2013
8) Le Héron Voyageur – fixation du tarif du « repas italien »
9) Allocations scolaires 2013 – Ecole Notre Dame de la Trinité
10) Subventions aux associations
11) Subvention personnalisée à un sportif boscéen de haut niveau se préparant pour les jeux olympiques d’hiver de Sochi en 2014
12) Convention de valorisation de la parcelle communale cadastrée ZA 64 sise les Mimosas avec l’AFA des Ecobuts
13) Bail rural sur la parcelle ZA 64 sise les Mimosas
14) Contrat territorial volet milieux aquatiques du Bassin Versant de Grandlieu – avenant N°2
15) Inventaire des haies – charte de partenariat entre la Ville de Bouaye et Nantes Métropole et composition du groupe de travail communal
16) Création d’une servitude de passage sur la parcelle communale cadastrée AC 313
17) Passage en commission des sites – avis
18) Convention pour la création d’un service d’appui aux communes pour géonantes
19) Personnel – création de postes saisonniers / DEJAS
20) Modification du tableau des effectifs – suppressions de poste pour régularisation
21) Information – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
22) Informations relatives à Nantes Métropole
23) Rectificatif : Acquisition de la parcelle ZK 60 sise Le Verger
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