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Conseil municipal du 3 juillet 2013

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

1) Gestion des marchés de vente au détail et de diverses occupations commerciales du domaine public – délégation de service public – rapport 2012
2) Labellisation commerce équitable
3) Sentiers pédestres – travaux d’aménagement du circuit Mévellière – bocage – demande de subvention 2013 au Conseil Général
4) Sentiers pédestres – modification du tracé du circuit des Moulins en cours d’inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – modification de la demande de subvention 2013 au Conseil Général
5) Projet d’aménagement de la gare de Nantes – avis dans le cadre de la concertation préalable
6) Décision modificative N° 1 – exercice 2013
7) Taxe forfaitaire sur la cession de terrains nus devenus constructibles
8) Subventions exceptionnelles à l’association les Gars d’Herbauges de Bouaye
9) Bourse initiative – attribution
10) Modification du tableau des effectifs – organisation de l’équipe de restauration scolaire
11) Modification du tableau des effectifs – service actions scolaires – agent spécialisé des écoles maternelles
12) Modification du tableau des effectifs (avancement de grade et promotion interne)
13) Dénomination de voies
14) Information – règlement du cimetière
15) Information – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
16) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

 

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