Espace Citoyen Famille

Nantes Métropole

Vous êtes dans : Accueil > La mairie > Le Conseil municipal > Les vidéos > Les vidéos de 2013 > Conseil municipal du 3 octobre 2013

Conseil municipal du 3 octobre 2013

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) Nantes Métropole – rapport annuel 2012
2) Nantes Métropole – synthèse des rapports annuels 2012 sur les prix et la qualité des services de l’eau, de l’assainissement, des déchets
3) Frais de mission – conseil des sages
4) Tarif de location du terrain de football synthétique et de vestiaires du stade Georges Tougeron
5) Cimetière – reprises de 14 concessions à terme échu et 5 concessions en terrains communs
6) Cimetière – lancement de la procédure- reprise des concessions perpétuelles
7) Acquisition de la parcelle ZA 59 sise les Mimosas
8) Acquisition de la parcelle ZO 95 et ZO 98 sises le Bois Olive
9) Acquisition parcelle ZH 89 sise la Lézinière
10) Projet de déclaration préalable – avis de la commune avant passage devant la commission départementale nature, paysages et sites
11) Création d’une servitude de tréfonds sur la parcelle communale AD 230
12) Mise à disposition du logiciel « droits de cités » pour la gestion des autorisations du droit des sols et du foncier – adoption de la nouvelle convention de gestion avec Nantes Métropole
13) SPLA Nantes Métropole Aménagement – rapport d’activités 2012
14) Dénominations de trois rues
15) Mise à disposition de personnel entre l’éducation nationale et l’équipage par l’intermédiaire de la Ville
16) Modification du tableau des effectifs – création de poste – service actions scolaires
17) Modification du tableau des effectifs (avancement de grade et modification de temps de travail)
18) Informations – compte rendu des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal
Recommander cette page Haut de page