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Conseil municipal du 5 décembre 2013

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) S.A.G.E Logne Boulogne Ognon Grand Lieu - avis sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux
2) Décision modificative n°2
3) Admission en non-valeur
4) Débat d’Orientation Budgétaire 2014
5) Tarifs 2014
6) Opération Plaisance – concession d’aménagement et de mandat avec la Société Atréalis Promotion – avenant n°4 relatif à la prorogation de la durée de la concession et présentation du CRAC
7) Vente de la parcelle AD 264 pour partie sise Boulevard du Bois Jacques
8) Convention de partenariat avec l’association la Randonnée Boscéenne
9) Deuxième étape du projet de modernisation des lignes ferroviaires reliant Nantes à Saint-Gilles-Croix-de-Vie et Nantes à Pornic – enquête publique – avis
10) Désherbage des collections de la médiathèque municipale
11) Réforme des rythmes scolaires – approbation de l’organisation générale des temps d’activités périscolaires
12) Multi-accueil la Ribambelle – règlement intérieur
13) Maison des jeunes – Point Information Jeunesse
14) Bourse initiatives jeunes – attribution
15) Création de postes occasionnels – Direction Enfance Jeunesse Actions Scolaires
16) Création de poste – adjoint d’animation non titulaire – Direction Enfance Jeunesse Actions Scolaires
17) Création de poste – emploi d’avenir
18) Régime indemnitaire – modification pour tutorat
19) Dénomination de voies
20) Informations – compte rendu des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal

 

 

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