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Conseil municipal du 10 avril 2014

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) Formation des commissions municipales
2) Indemnités de fonction des élus
3) Syndicat intercommunal à vocation multiple d’Herbauges – désignation des délégués
4) Syndicat mixte pour l’hébergement des gens du voyage – désignation du délégué de la Commune
5) Syndicat d’aménagement hydraulique Sud Loire – désignation des délégués de la Commune
6) Syndicat du Bassin Versant de Grand Lieu – désignation des délégués de la Commune
7) Conseil d’administration du Collège de Bellestre - désignation des délégués de la Commune
8) Conseil d’administration du lycée Alcide d’Orbigny – désignation des délégués de la Commune
9) Organisme de gestion des écoles privées de Bouaye – désignation du délégué de la Commune
10) CCAS – composition du Conseil d’administration
11) CCAS – désignation des membres de la Commune
12) Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées – désignation des membres de la Commune
13) Composition de la commission d’appel d’offres
14) Comité technique paritaire – désignation des membres du Conseil municipal
15) Désignation du délégué en charge des questions de défense
16) Désignation d’un référent sécurité routière
17) Conseil des sages – désignation du représentant de la Commune
18) Convention cadre d’éducation à l’environnement – composition du comité de suivi
19) Office du Sport de Bouaye – désignation des représentants de la Commune
20) Ecole Boscéenne de Musique et de Danse – désignation des représentants de la Commune
21) Comité de jumelage – désignation des représentants de la Commune
22) Association « coopération atlantique – Guinée 44 » - désignation du délégué de la Commune
23) Association DOMUS – désignation du représentant de la Commune
24) Centre de soins infirmiers – désignation du représentant de la Commune
25) Association « service de soins à domicile pour personnes âgées » - désignation du représentant de la Commune
26) Réseau Grand Ouest de la commande publique durable (RGO) – désignation du représentant de la Commune
27) ASLO (Association Sud Loire Océan) – désignation du représentant de la Commune
28) SPL Nantes Métropole Aménagement – désignation du représentant de la Commune
29) Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
30) Autorisation du Maire à ester en justice pendant toute la durée du mandat
31) Information – compte-rendu de l’exercice
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