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Conseil municipal du 11 décembre 2014

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

Ordre du jour :
1) Opération Plaisance – concession d’aménagement et de mandat avec la société Atréalis promotion – présentation du CRAC et approbation du bilan de clôture
2) Vente et échange des parcelles AI 256, 259, 260 et 261 pour partie sise la Chapelle
3) Vente des parcelles sise la chapelle à la Nantaise d’Habitation
4) Décision modificative n°1 - exercice 2014
5) Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUM) : création du groupe communal de préparation du PLUM
6) Tarifs 2015
7) Subvention à une association culturelle
8) Bourse initiative
9) Contrat enfant jeunesse 2011-2014 – Avenant n°1
10) Multi-accueil « La Ribambelle » avenant au règlement intérieur
11) Conseil d’administration du Collège de Bellestre – désignation des délégués de la Commune
12) Conseil d’administration du Lycée Alcide d’Orbigny – désignation des délégués de la commune
13) Prêt à usage sur la parcelle ZA 64 sise les Mimosas
14) Création d’une convention de servitudes au profit d’ERDF – parcelle ZB 0154 – Les Landes Bigots
15) Modification du tableau des effectifs – création de postes (avancement de grades)
16) Informations – compte-rendu de l’exercice des délégations au maire de certaines attributions du Conseil municipal
17) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

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