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Conseil municipal du 25 septembre 2014

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) Installation d’un nouveau conseiller municipal
2) Commissions municipales - compositions
3) Indemnités de fonctions des élus
4) Commission locale d’évaluation de transferts de charges – désignation des représentants de la commune
5) Plan de désherbage communal de la Ville de Bouaye – information
6) Subvention à l’association foncière agricole des Ecobuts
7) Reconstruction d’un bâtiment d’élevage après sinistre sur les parcelles ZB 20 et ZB 140 – Avis de la commune avant passage devant la commission départementale de la nature, des paysages et des sites
8) Subvention complémentaire au CCAS
9) Subvention à l’association amicale laïque de Bouaye
10) Frais de mission – Conseil des sages
11) Désherbage des collections de la médiathèque municipale
12) Dénominations de voies
13) Tableau des effectifs – création de postes (avancement de grade)
14) Tableau des effectifs – création d’un poste d’ingénieur
15) Tableau des effectifs – mise en place de la réforme des rythmes scolaires
16) Informations – compte rendu des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal
17) Informations relatives à Nantes Métropole
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