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Conseil municipal du 3 juillet 2014

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) Vœu pour une région Grand Ouest
2) Règlement intérieur du Conseil municipal
3) Association Sud Loire Avenir – désignation des représentants de la Commune
4) AURAN (Agence d’Etudes Urbaines de l’Agglomération Nantaise) – désignation du représentant de la Commune
5) Finances – renouvellement placement de fonds
6) Modalités de reversement de la taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) perçue par Nantes Métropole aux communes membres
7) Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat au titre des travaux d’intérêt local – travaux école Victor Hugo
8) Réhabilitation et surelévation des vestiaires du stade Georges Tougeron – demande de subvention dans le cadre du contrat de territoire départemental
9) Tarifs 2014 – complément
10) Subvention à deux associations culturelles
11) Subvention à l’association Tennis Club de Bouaye
12) Subvention à l’ASL de la Galimondaire – acquisition d’un broyeur de végétaux
13) Tableau des effectifs – créations et suppressions de postes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
14) Tableau des effectifs – suppressions de postes
15) Projet éducatif local – approbation des actions 2014-2015
16) Convention cadre 2009-2015 relative à l’environnement pour un développement durable de la Ville de Bouaye – avenant n° 3
17) Office du Sport de Bouaye – convention de partenariat
18) Conseils des sages – statuts et règlement – modification
19) Création du comité technique et du CHSCT
20) Cession gratuite à la commune de la parcelle ZC 661
21) Informations – compte rendu des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal et informations relatives à Nantes Métropole

 

Conseils des sages – statuts et règlement – modification

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