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Conseil municipal du 6 novembre 2014

Cliquez sur la vignette correspondante pour voir les vidéos des différents points de l'ordre du jour.

 

 

Ordre du jour :
1) Nantes Métropole – rapport annuel 2014
2) Propriété 1, rue de la Gare – convention de mise à disposition d’une maison par Nantes Métropole au profit de la Commune de Bouaye
3) Bail rural sur la parcelle ZB 14 au lieu dit les Landes Bigots
4) Permission de voirie – parcelle ZN 16 la Ville en Bois
5) Prolongation de la reconnaissance « agenda 21 local France » et de l’Agenda 21 – renouvellement des membres du COPIL
6) Convention de mise à disposition pour l’application du droit des sols – avenant n°1
7) Charte de la Ville de Bouaye pour l’extension et le renouvellement urbain
8) Dénomination de voie – Place de la Mévellière
9) Dénomination de voie – Place des Anciens Combattants et Allée René Vinet
10) Recensement de la population – création de postes d’agents recenseurs
11) Tableau des effectifs – création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants
12) Informations – compte rendu des délégations au Maire de certaines attributions du conseil municipal
13) Informations relatives à Nantes Métropole
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