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Conseil municipal du 17 décembre 2015

 

Ordre du jour :

 

1) Décision modificative n°3
2) Subvention à l’amicale laïque de Bouaye – arbre de Noël des écoles
3) Débat d’orientation budgétaire 2016
4) Tarifs 2016
5) Marché de prestation d’assurance – avenant n°1
6) Renouvellement contrat enfance jeunesse 2015-2018 avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique
7) Programme Local de l’Habitat – modification et prorogation pour la période 2104-2018 – avis de la commune de Bouaye
8) Convention pour la création d’un service d’appui aux communes pour l’usage de Géonantes – reconduction pour une durée de 5 ans
9) Gestion des marchés de vente au détail et diverses occupations commerciales du domaine public – délégation de service public
10) Ouvertures dominicales des commerces en 2016
11) Convention de participation au risque prévoyance – évolution des conditions applicables – avenant n°1
12) Personnel – modification du tableau des effectifs – suppressions de postes
13) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
14) Informations relatives à Nantes Métropole
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