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Conseil municipal du 1er octobre 2015

 

Ordre du jour :

 

1) Décision modificative N° 2
2) Frais de mission – Conseil des Sages
3) Acquisition des parcelles AH 56 et AH 57 sises allée des Verts Prés
4) Prolongation de la reconnaissance « agenda 21 local France » de l’agenda 21 – information
5) Agenda d’accessibilité programme des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public
6) Nantes Métropole – rapport annuel 2014
7) Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – approbation du rapport du 2 juillet 2015
8) Réseau de transports collectifs – tarification solidaire – convention de gestion et modalités d’organisation
9) Contrat de Co-développement 2015-2020 de Nantes Métropole – demandes prioritaires de la Ville de Bouaye
10) Modification du tableau des effectifs – création de poste – équipes techniques
11) Modification du tableau des effectifs – créations de postes – avancement de grade
12) Informations – compte-rendu de l’exercice des délégations au maire de certaines attributions du Conseil municipal
13) Informations relatives à Nantes Métropole
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