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Conseil municipal du 2 juillet 2015

 

Ordre du jour :

1) Décision modificative n°1
2) Finances – renouvellement placements de fonds
3) Admission en non valeur
4) Taxe sur la consommation finale d’électricité
5) Prise en charge de frais engagés par un adjoint au Maire
6) Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat accordée par le ministère de l’intérieur – travaux école Maryse Bastié
7) Demande de subvention auprès de l’Etat accordée par la DRAC – réinformatisation de la médiathèque
8) Subvention médecins du monde – urgence Népal
9) Gestion des marchés de vente au détail et de diverses occupations commerciales du domaine public – délégation de service public – rapport 2014
10) Gestion des marchés de vente au détail et diverses occupations commerciales du domaine public – délégation de service public
11) SPLA Nantes Métropole Aménagement – rapport d’activités 2014
12) Acquisition de la parcelle AI 244 sise rue de la Sénaigerie
13) Convention cadre relative à l’éducation à l’environnement CPIE Logne Grandlieu
14) Convention Ville-Ecole Boscéenne de Musique et de Danse – 2015-2021
15) Modification du tableau des effectifs – rythmes scolaires
16) Modification du tableau des effectifs – service actions scolaires – postes titulaires
17) Modification du tableau des effectifs – service actions scolaires – poste d’entretien non titulaire
18) Modification du tableau des effectifs – service actions scolaires – postes d’ATSEM non titulaires
19) Personnel – modification du tableau des effectifs – suppressions de postes
20) Informations – compte-rendu de l’exercice des délégations au maire de certaines attributions du Conseil municipal
21) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

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