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Conseil municipal du 26 février 2015

Ordre du jour :

1) Vote des taux des taxes communales
2) Nantes Métropole – révision dérogatoire du montant de l’attribution de compensation
3) Budget Primitif 2015
4) Subventions 2015 aux associations
5) Allocations scolaires 2015 – Ecole Notre Dame de la Trinité
6) Chantier de jeunes – tarifs
7) Marché d’exploitation avec gros entretien modernisation et garantie totale – avenant N°6 au marché de service
8) Création d’un centre équestre – avis de la commune avant passage devant la commission départementale de la nature, des paysages et des sites
9) Tableau des effectifs – création de poste (cadre d’emploi des techniciens)
10) Régime indemnitaire – filière technique - modification
11) Création de postes saisonniers – DEJAS
12) Comité hygiène sécurité et conditions de travail – désignation des membres du Conseil municipal
13) Informations – compte-rendu de l’exercice des délégations au maire de certaines attributions du Conseil municipal
14) Informations relatives à Nantes Métropole
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