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Conseil municipal du 29 janvier 2015

Ordre du jour :

1) Bilan d’activité 2014 du Conseil des sages
2) Tarifs 2015 – complément
3) Débat d’Orientation Budgétaire 2015
4) Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) – travaux école Maryse Bastié
5) Demande de subvention auprès du Département de Loire-Atlantique au titre du fonds de développement solidaire pour les communes (FSD) – travaux école Maryse Bastié
6) Transfert de compétence à Nantes Métropole
7) Convention de groupement de commande avec Nantes Métropole – marchés de fourniture et d’acheminement d’électricité et des services associés
8) Acquisition de la parcelle ZO 95 sise le Bois Olive
9) Enquête publique – avis sur le dossier loi sur l’eau réaménagement du ruisseau de la Lande aux fées
10) Personnel – mise à disposition temporaire de personnel – SIVOM
11) Don d’un fonds documentaire grevé de conditions
12) Informations – compte-rendu de l’exercice des délégations au maire de certaines attributions du Conseil municipal
13) Informations relatives à Nantes Métropole

 

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