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Conseil municipal du 12 mai 2016

Ordre du jour :

1) Débat sur les observations définitives de la chambre régionale des comptes relatives à l’examen de la gestion de la communauté urbaine de Nantes – Nantes Métropole
2) Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat accordée par le Ministre de l’Intérieur – travaux foyer Marcel Herbreteau
3) Subventions au Football Club de Bouaye et aux Patineurs d’Herbauges
4) Projet de chambre funéraire
5) Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables
6) Entretien des espaces verts et prestations annexes – attribution des marchés
7) Acquisition des parcelles AC 430 et 432 sises rue de l’Ancienne église
8) Modification du tableau des effectifs – modifications de postes – avancement de grade
9) Information – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions
10) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

1. Débat sur les observations définitives de la chambre régionale des comptes relatives à l’examen de la gestion de la communauté urbaine de Nantes – Nantes Métropole


01. Observation chambre régionale des comptes...

 

 

2. Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat accordée par le Ministre de l’Intérieur – travaux foyer Marcel Herbreteau


02. Demande de subvention à l'Etat - Foyer...

 

 

3. Subventions au Football Club de Bouaye et aux Patineurs d’Herbauges


03. Subventions au Football Club de Bouaye et...

 

 

4. Projet de chambre funéraire


04. Projet de chambre funéraire

 

 

5. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables


05. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme...

 

 

6. Entretien des espaces verts et prestations annexes – attribution des marchés


06. Entretien des espaces verts et prestations...

 

 

7. Acquisition des parcelles AC 430 et 432 sises rue de l’Ancienne église


07. Acquisition des parcelles AC 430 et 432...

 

 

8. Modification du tableau des effectifs – modifications de postes – avancement de grade


08. Modification du tableau des effectifs

 

 

9. Information – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions
et
10. Informations relatives à Nantes Métropole


09 et 10. Informations

 

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