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Conseil municipal du 15 décembre 2016

Hommage à René Gautier


01. Hommage à René Gautier

 

1. Rapport annuel d’activités Nantes Métropole 2015


Rapport Nantes métropole 2015

 

 

2. Décision modificative n°2

 


Décision modificative du budget 2017 n°2

 

 

 

3. Tarifs 2017


Modifications tarifs 2017

 

 

 

4. Ouverture de crédits d’investissements par anticipation du vote du BP 2017


Autorisation d'engagement de dépenses...

 

 

 

5. Avenant Allianz Gras Savoye


Révision contrat d'assurance

 

 

6. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)


Demande de Subvention DETR

 

 

 

7. Approbation du Document d’Orientation Stratégiques Bouaye 2030


Approbation du Document d'Orientation...

 

 

 

8. Convention de financement GRP Tour du Lac de Grand Lieu


Convention - Passage du circuit Tour du Lac de...

 

 

 

9. Avenant à convention randonneurs


Convention - Ass. La randonnée Boscéenne

 

 

 

10. Subventions 5A – le Héron Voyageur


Subvention. Les 5 A

 

 

 

11. Désherbage à la Médiathèque


Desherbage 2016 des collections de la...

 

 

 

12. Convention Espace de Vie Sociale l’Equipage/Caf/Ville de Bouaye


Renouvellement de la Convention cadre CAF et...

 

 

 

13. Ouverture dominicale des commerces en 2017


Ouverture dominicale 2017

 

 

 

14. Création poste 0,5 ETP manifestations


Gestion du personnel

 

 

 

 

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