Espace Citoyen Famille

Nantes Métropole

Vous êtes dans : Accueil > La mairie > Le Conseil municipal > Les vidéos > Les vidéos de 2016 > Conseil municipal du 24 mars 2016

Conseil municipal du 24 mars 2016

Ordre du jour :

1) Installation d’un nouveau Conseiller municipal
2) Commissions municipales - composition
3) Indemnités de fonction des élus
4) Conseil des sages – désignation du représentant de la Commune
5) Comité technique – désignation des membres du Conseil municipal
6) Comité hygiène sécurité et conditions de travail – désignation des membres du Conseil municipal
7) Composition de la commission d’appel d’offres
8) Approbation du Compte de gestion 2015 du budget principal
9) Compte administratif 2015 – budget principal
10) Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget principal
11) Budget supplémentaire 2016
12) Subvention à deux associations culturelles
13) Convention tripartite entre la SNPN, l’ACAPP et la Ville de Bouaye pour l’occupation d’un local de la maison de la réserve
14) Achèvement du deuxième agenda 21 communal (2011-2016) et lancement de la démarche pour l’élaboration du troisième agenda 21 communal (2017-2021)
15) Troisième agenda 21 communal (2017-2021) – création de poste non titulaire
16) Adhésion à T’Cap
17) Dénominations de voies
18) Information – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions
19) Informations relatives à Nantes Métropole

 

1. Installation d’un nouveau Conseiller municipal


01. Installation d’un nouveau Conseiller municipal

 

 

2. Commissions municipales - composition


02. Commissions municipales - composition

 

3. Indemnités de fonction des élus


03. Indemnités de fonction des élus

 

4. Conseil des sages – désignation du représentant de la Commune


04. Conseil des sages – désignation du...

 

5. Comité technique – désignation des membres du Conseil municipal


05. Comité technique – désignation des membres...

 

6. Comité hygiène sécurité et conditions de travail – désignation des membres du Conseil municipal


06. CHCT – désignation des membres du Conseil...

 

7. Composition de la commission d’appel d’offres


07. Composition de la commission d’appel d’offres

 

8. Approbation du Compte de gestion 2015 du budget principal


08. Approbation du Compte de gestion 2015 du...

 

9. Compte administratif 2015 – budget principal


09. Compte administratif 2015 – budget principal

 

10. Affectation du résultat du compte administratif 2015 du budget principal


10. Affectation du résultat du compte...

 

11. Budget supplémentaire 2016


11conseil

 

12. Subvention à deux associations culturelles


12. Subvention à deux associations culturelles

 

13. Convention tripartite entre la SNPN, l’ACAPP et la Ville de Bouaye pour l’occupation d’un local de la maison de la réserve


13. Convention tripartite entre la SNPN, l...

 

14. Achèvement du deuxième agenda 21 communal (2011-2016) et lancement de la démarche pour l’élaboration du troisième agenda 21 communal (2017-2021)


14. Achèvement du deuxième agenda 21 communal...

 

15. Troisième agenda 21 communal (2017-2021) – création de poste non titulaire


15. Troisième agenda 21 communal (2017-2021...

 

16. Adhésion à T’Cap


16. Adhésion à T’Cap

 

17. Dénominations de voies


17. Dénominations de voies

 

18. Information – compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attribution
19. Informations relatives à Nantes Métropole


18. Informations

 

 

 

Recommander cette page Haut de page