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Conseil municipal du 28 janvier 2016

 

Ordre du jour :

1) Vote des taux des taxes communales
2) Budget primitif 2016
3) Subventions aux associations
4) Classes privées sous contrat d’association gérées par l’OGEC – participation communale aux dépenses de fonctionnement - convention 2016-1021
5) Classes privées sous contrat d’association gérées par l’OGEC – participation communale aux dépenses de fonctionnement - allocations scolaires 2016
6) Projet éducatif local 2016 – 2021
7) Création de postes saisonniers – DEJAS
8) Participation de la Ville à la destruction des nids de frelons asiatiques
9) Echange de parcelles entre la Ville de Bouaye et M. et Mme Orseau – la Lézinière
10) Acquisition de la parcelle ZH 55 sise l’Espérance
11) Bilan d’activité 2015 du Conseil des Sages
12) Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
13) Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

 

1. Vote des taux des taxes communales


01. Vote des taux des taxes communales

 

 

2. Budget primitif 2016


02. Budget primitif 2016

 

 

3. Subventions aux associations


03. Subventions aux associations

 

 

4. Classes privées sous contrat d’association gérées par l’OGEC – participation communale aux dépenses de fonctionnement - convention 2016-2021


04. OGEC - convention 2016-1021

 

 

5. Classes privées sous contrat d’association gérées par l’OGEC – participation communale aux dépenses de fonctionnement - allocations scolaires 2016


05. OGEC - allocations scolaires 2016

 

 

6. Projet éducatif local 2016 – 2021


06. Projet éducatif local 2016 – 2021

 

 

7. Création de postes saisonniers – DEJAS


07. Création de postes saisonniers – DEJAS

 

 

8. Participation de la Ville à la destruction des nids de frelons asiatiques


08. Participation de la Ville à la destruction...

 

 

9. Echange de parcelles entre la Ville de Bouaye et M. et Mme Orseau – la Lézinière


09. Echange de parcelles entre la Ville de...

 

 

10. Acquisition de la parcelle ZH 55 sise l’Espérance


10. Acquisition de la parcelle ZH 55 sise l...

 

 

11. Bilan d’activité 2015 du Conseil des Sages


11. Bilan d’activité 2015 du Conseil des Sages

 

 

12. Information – compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal et informations relatives à Nantes Métropole


12. Information

 

 

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