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Conseil municipal du 29 septembre 2016

1. Coopération décentralisée avec l’association Coopération Atlantique/Guinée 44 – projet Edukindia – Avenant à la convention


01_b. Avenant à la convention

 

 

2. Décision modificative N°1


02. Décision modificative n°1

 

 

3. Admissions en non valeur


03. Admission en non-valeur

 

 

4. Adhésion au service jeunesse


04. Adhésion au service jeunesse

 

 

5. Marché d’exploitation et de maintenance des installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation pour la commune de Bouaye – Attribution des marchés


05. Marché exploitation des installations...

 

 

6. Bilan-évaluation du deuxième agenda 21 communal 2011-2016


06. Bilan évaluation du 2ème agenda 21 - 2011-2016

 

 

7. Convention pour la création d’un service d’appui aux communes pour l’usage de Géonantes – Reconduction pour une durée de 5 ans


07. Geonantes

 

 

8. Frais de mission – Conseil des sages :


08. Conseil des sages

 

 

9. Subventions à deux associations sportives


09. Subventions à deux associations sportives

 

 

10. Dénomination d’une voie


10. Dénomination d’une voie

 

 

11. Modification du tableau des effectifs – Service actions scolaires


11. Modification du tableau des effectifs...

 

 

12. Création de poste – Emploi d’avenir


12. Création de poste – Emploi d’avenir

 

 

13. Volontaire en service civique – Demande d’agrément


13. Demande d'agréments Service Civique

 

 

14. Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
15. Informations relatives à Nantes Métropole


14 et 15. Informations relatives à Nantes...

 

 

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