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Conseil municipal du 23 novembre 2017

Ordre du jour :

1. Présentation du rapport annuel 2016 de Nantes Métropole
2. Conventions de mutualisation avec Nantes Métropole
3. Constitution de provision
4. Admission en non valeur
5. Décision modificative
6. Tarifs des services municipaux – année 2018
7. Ouverture de crédits d’investissements par anticipation du vote du BP 2018
8. Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
9. Clos du Saule – vente de terrain à la Nantaise d’Habitations (LNH) en vue de la réalisation de 9 logements locatifs sociaux
10. Clos du Saule – vente de terrain au groupe Pichet en vue de la construction de 24 logements en accession
11. Délégation au Maire – droit de préemption redélégué par Nantes Métropole à la Ville
12. Modification des statuts du SAH (Syndicat d’Aménagement Hydraulique) dans le cadre de la mise en place de la GEMAPI
13. Modification du règlement intérieur des services du DEJAS
14. Subvention à deux associations de parents d’élèves : API, APEL
15. Ouverture dominicale des commerces en 2018
16. Dénomination de voie
17. Evolution du RIFSEEP
18. Modifications de postes
19. Information – Compte rendu de l’exercice des délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal
20. Informations relatives à Nantes Métropole

 

 

 

 

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