Urbanisme
Vous trouverez ci-dessous tous les items relatifs à l'urbanisme.
Attention, certaines rubriques sont de la compétence de la Ville, d'autres de Nantes Métropole.
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Antennes relais : mise à disposition du Dossier d’Information Mairie (DIM)
Lorsqu’un opérateur de téléphonie mobile envisage une nouvelle implantation ou une modification substantielle d’une antenne relai, il réalise un dossier d’information : le Dossier d’Informations Mairie…
Contact
Service urbanisme de la Ville de Bouaye
Service municipal en charge des autorisations d'occupation du sol (permis de construire, de démolir, d'aménager, déclarations préalables de travaux et forages de puits) et des renseignements…
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Démarches pour vos projets
Si votre demande concerne un projet de construction (clôture, abri de jardin, extension, construction nouvelle, etc), la réglementation d'urbanisme, le cadastre, les autorisations d'occupation du sol…
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Affichage des dépôts et décisions d’urbanisme
Vous trouverez dans cette rubrique l'affichage réglementaire des dossiers d'urbanisme. Ainsi vous avez accès à un tableau qui liste les dossiers d'urbanisme en cours d'instruction et…
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Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm)
Il fixe les règles d’urbanisation et de construction à Bouaye. L'ensemble du Plan Local d'Urbanisme métropolitain est consultable sur le site Internet de Nantes Métropole. Le…
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Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) est un document de planification stratégique à l’échelle intercommunale institué par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU), n° 2000-1208…
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Le Règlement Local de Publicité métropolitain
Le 30 juin 2022, le conseil métropolitain a approuvé à l'unanimité le nouveau règlement local de publicité métropolitain qui est désormais opposable à tout projet d'enseigne,…